La fiscalité de l'urbanisme : un levier pour le ZAN ?

Note rapide Les ateliers du ZAN, n° 856

25 juin 2020ContactAlexandra Cocquière

Parmi les réflexions pour atteindre l’objectif « zéro artificialisation nette », la piste de la fiscalité est régulièrement évoquée, notamment celle de l’urbanisme, compte tenu de son lien avec les projets potentiellement consommateurs d’espaces. point sur les mesures proposées au regard des outils existants et sur les ouvertures envisageables.

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Les ateliers du ZAN : six ateliers de janvier à juin 2020 pour clarifier et structurer la démarche francilienne vers l’objectif « Zéro artificialisation nette ».

Cette étude est reliée aux catégories suivantes :
Aménagement et territoires | Aménagement | Environnement urbain et rural | Planification | Outils