L'intercommunalité culturelle en petite couronne

Éléments pour un prédiagnostic en vue de l'instauration de la métropole du Grand Paris

15 avril 2014ContactAgnès Parnaix, Séverine Albe-Tersiguel, Stéphanie Molinero (Arcadi Île-de-France)

Cette étude vise à mettre à plat les composantes et les caractéristiques de l’intercommunalité culturelle de petite couronne. Quelles sont tout d’abord les intercommunalités de petite couronne compétentes en matière culturelle ? Dans quels domaines exercent-elles leurs compétences ? Quels sont les équipements qui relèvent de leurs compétences ? Quels sont les axes majeurs de leurs interventions et la nature de leurs projets? L’étude cherche ainsi à fournir des éléments de connaissances concrets sur la réalité de l’intercommunalité culturelle de petite couronne et à fournir des éléments objectifs sur les lignes de différenciation ou de convergence de chacune des structures étudiées. Au-delà de l’état des lieux, l’étude analyse les apports de l’intercommunalité culturelle en petite couronne et les difficultés qu’elle rencontre. Ce diagnostic est orienté de façon à contribuer aux réflexions préalables à la constitution, au 1er janvier 2016, de la métropole du Grand Paris, qui exercera une compétence en matière de développement et d’aménagement culturel. La métropole du Grand Paris se verra transférer les compétences anciennement exercées par les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, dont la dissolution est annoncée à la même date. Elle aura par la suite la possibilité de les rétrocéder aux communes. En ce sens, cette étude participe à la préparation des tâches qui seront confiées à mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris, qui devrait être créée en avril 2014.

Cette étude est également consultable ci-dessous en seize fichiers distincts pour en faciliter sa consultation.

L’étude in extenso

Le résumé

La synthèse

Treize fiches d’analyse

Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest

Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre

Communauté d'agglomération Plaine Commune

Communauté d'agglomération Plaine Centrale du Val de Marne

Communauté de communes de Charenton – Saint Maurice

Communauté d'agglomération Est Ensemble

Communauté d'agglomération Terres de France

Communauté d'agglomération de l’Aéroport du Bourget

Communauté d'agglomération Sud de Seine

Communauté d'agglomération du Val de Bièvre

Communauté de communes Châtillon – Montrouge

Communauté d'agglomération Mont Valérien

Communauté d'agglomération Seine Défense

Cette étude est reliée aux catégories suivantes :
Aménagement et territoires | Gouvernance | Intercommunalités | Société et habitat

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