L'intercommunalité culturelle en petite couronne
Cette étude vise à mettre à plat les composantes et les caractéristiques de l’intercommunalité culturelle de petite couronne. Quelles sont tout d’abord les intercommunalités de petite couronne compétentes en matière culturelle ? Dans quels domaines exercent-elles leurs compétences ? Quels sont les équipements qui relèvent de leurs compétences ? Quels sont les axes majeurs de leurs interventions et la nature de leurs projets? L’étude cherche ainsi à fournir des éléments de connaissances concrets sur la réalité de l’intercommunalité culturelle de petite couronne et à fournir des éléments objectifs sur les lignes de différenciation ou de convergence de chacune des structures étudiées. Au-delà de l’état des lieux, l’étude analyse les apports de l’intercommunalité culturelle en petite couronne et les difficultés qu’elle rencontre. Ce diagnostic est orienté de façon à contribuer aux réflexions préalables à la constitution, au 1er janvier 2016, de la métropole du Grand Paris, qui exercera une compétence en matière de développement et d’aménagement culturel. La métropole du Grand Paris se verra transférer les compétences anciennement exercées par les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, dont la dissolution est annoncée à la même date. Elle aura par la suite la possibilité de les rétrocéder aux communes. En ce sens, cette étude participe à la préparation des tâches qui seront confiées à mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris, qui devrait être créée en avril 2014.
Cette étude est également consultable ci-dessous en seize fichiers distincts pour en faciliter sa consultation.
L’étude in extenso
Treize fiches d’analyse
Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre
Communauté d'agglomération Plaine Commune
Communauté d'agglomération Plaine Centrale du Val de Marne
Communauté de communes de Charenton – Saint Maurice
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Communauté d'agglomération Terres de France
Communauté d'agglomération de l’Aéroport du Bourget
Communauté d'agglomération Sud de Seine
Communauté d'agglomération du Val de Bièvre
Communauté de communes Châtillon – Montrouge
Cette étude est reliée aux catégories suivantes :
Aménagement et territoires |
Gouvernance |
Intercommunalités |
Société et habitat