Vente de données

01 janvier 2019ContactAssad Ali Cherif

Retrouvez sur cette page les données issues de notre système d'information géographique proposées à la vente. Y figurent une présentation de leur contenu et les conditions tarifaires.

Le Mos

La couche Mode d'Occupation du Sol couvre la totalité de l'Île-de-France. L'information est issue de photos aériennes interprétées, de fichiers administratifs, de bulletins municipaux et de consultations de communes. Cette information a été reportée sur plans au 1/5000 et digitalisée (mode vecteur) à cette échelle. L'unité territoriale minimum retenue est 5 mm x 5 mm au 1/5000, soit sur le terrain 25 m x 25 m ou 625 m². L'inventaire MOS de 1982 a été mis à jour en 1987, 1990, 1994, 1999, 2003, 2008, 2012 et 2017.

La mise à jour 2017 a été réalisée directement à l'écran, à partir d'une orthophotographie numérique régionale de résolution 20 centimètres.

L'usage du sol est décrit en 81 classes (13 classes pour les espaces ruraux, 8 classes pour l'urbain ouvert et 60 classes pour l'urbain construit). Des agrégations standard des classes sont prévues (47, 24, 11 ou 5 postes).

En pratique, l'information de la couche MOS peut être exploitée cartographiquement à des échelles égales ou inférieures à 1/15000 environ.

Le Mos est mis à jour tous les quatre ou cinq ans.

A chaque mise à jour, les données Mos doivent être rachetées au tarif en vigueur au moment de la mise à jour.

Evolumos

La couche de données Evolumos (historique des inventaires MOS depuis 1982 : 1982, 1987, 1990, 1994, 1999, 2003, 2008, 2012, 2017) sert à analyser l'évolution de l'occupation du sol sur un territoire (cartes et bilans chiffrés)

Evolumos inclus la dernière version du Mos (2017).

Densimos & Densibati

Densimos est l’estimation de la répartition de la population et des logements (RGP Insee) sur les zones d’habitat du MOS.

Densibati est l’estimation de la répartition de la population et des logements (RGP Insee) sur les bâtiments de la BD Topo.

Densibati permet de faire des calculs plus précis que Densimos, en permettant des traitements bâtiment par bâtiment.

Densimos et Densibati sont généralement diffusés conjointement, Densibati ne pouvant en tous cas être diffusé seul, sans Densimos.

Densimos et Densibati sont préparés par l’IAU îdF, en croisant entre autre ,les données de recensement Insee à l’Iris avec la BD-Topo de l’IGN (qui donne le bâti) et le Mos (qui permet de repérer les bâtiments susceptibles d’être habités).

NB : la mise à disposition de Densibati n’est possible que si vous disposez déjà de la BD Topo de l’IGN.

Modalités d'acquisition

Contexte de la livraison de données

Pour une utilisation multi-utilisateurs dans le cadre de ses besoins propres, sans limitation de durée, avec possibilité de mettre les données à la disposition de prestataires mandatés par elle, pour une utilisation exclusive dans le cadre de leur mission.

Modalités de livraison des données

Les données seront fournis au format de fichier shape-file d’ESRI, le système de projection est le Lambert 93 et l’unité : le mètre.

Dans tous les cas, les données sont livrées dans un rectangle englobant le territoire choisi et nous joindrons des fichiers utilitaires pour faciliter l’utilisation cartographique de ces données (nomenclatures au format Excel, légendes au format lyr et pdf, etc.).

Les données Densimos et Densibati, seront livrées avec une note méthodologique détaillée.

Conditions générales d'utilisation des données

Les conditions d'utilisation des données sont précisées dans le document « Conditions générales d'utilisation des données de L'Institut Paris Region » inclus au format pdf dans la livraison.

Tarifs pour les collectivités

Prix forfaitaires (HT) pour une commune

Nomenclature Mos 2017 Evolumos 1982-2017
11 postes opendata 250 €
24 postes 200 € 300 €
47 postes 250 € 375 €
81 postes 300 € 450 €
Densibati 2017 Densimos 2017 Densibati + Densimos 2017
250 € 250 € 400 €

Prix forfaitaires (HT) pour un territoire multi-communal : CA, CC, EPCI, EPA, SAN, etc.

Nomenclature Mos 2017 Evolumos 1982-2017
11 postes opendata 1 250 €
24 postes 1 000 € 1 500 €
47 postes 1 500 € 2 250 €
81 postes 2 000 € 3 000 €
Densibati 2017 Densimos 2017 Densibati + Densimos 2017
1 500 € 1 500 € 2 000 €

Acquisition d’une extension territoriale

  • pour un territoire de moins de 5 communes, application des prix forfaitaires pour le territoire communal
  • pour toutes demandes d’un élargissement de plus de 5 communes, un devis spécifique sera réalisé, nous consulter.

Prix forfaitaires (HT) pour un département

Département Mos 2017 en 81 postes Evolumos 1982-2017 Densibati 2017 Densimos 2017 Densibati + Densimos 2017
75, 92, 93, 94 12 000 € 18 000 € 4 000 € 4 000 € 6 000 €
77, 78, 91, 95 15 000 € 22 500 € 5 000 € 5 000 € 7 500 €

Tarifs pour les autres organismes

Prix forfaitaires (HT) pour le territoire régional

Nomenclature Mos 2017 Evolumos 1982-2017
11 postes opendata 15 000 €
24 postes 40 000 € 60 000 €
47 postes 50 000 € 75 000 €
81 postes 60 000 € 90 000 €
Densibati 2017 Densimos 2017 Densibati + Densimos 2017
25 000 € 25 000 € 35 000 €

Prix forfaitaires (HT) pour un territoire

Tarif à la commune Mos 2017 en 81 postes Evolumos 1982-2017
50 premières communes 300 € 450 €
entre 51 et 100 275 € 415 €
entre 101 et 200 225 € 340 €
entre 201 et 300 175 € 265 €
entre 301 et 500 125 € 190 €
entre 501 et 700 75 € 115 €
entre 701 et 900 50 € 75 €
à partir de la 901e commune 45 € 65 €
Densibati 2017 Densimos 2017 Densibati + Densimos 2017
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Nous consulter pour un territoires non communal (quartiers, ilots, buffers…)

La TVA s’applique aux prix ci-dessus au taux de 20 %

Ressources

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