Zéro artificialisation nette en Île-de-France

Les ateliers du ZAN

01 avril 2020

Les derniers rapports du GIEC1 et de l’IPBES2 soulignent que l’urbanisation croissante, par l’extension des villes, est l’un des déterminants principaux du changement climatique et du déclin de la biodiversité. Les scientifiques invitent les décideurs à imaginer de nouveaux modèles d’aménagement plus respectueux des sols.
En Île-de-France, malgré un ralentissement sur la période récente (2012-2017), la consommation d’espace s’élève toutefois à 590 ha/an en moyenne, principalement sur des terres agricoles. Il faut désormais réduire progressivement ce niveau pour atteindre, l’objectif « Zéro artificialisation nette ». Apparu en 2018 dans le Plan biodiversité du gouvernement français, l’objectif national « Zéro artificialisation nette » ou ZAN est également soutenu par la commission européenne afin de neutraliser l’impact des villes sur la biodiversité et le changement climatique.
Comment atteindre cet objectif en Île-de-France ? À quelles échelles ? À quelle échéance ? Quelles solutions pour tendre vers des formes d’urbanisation plus sobres en consommation d’espace et plus intenses en nature ? Comment aller vers plus de sobriété ? Comment articuler le ZAN avec les autres dispositifs ou initiatives existantes, comme la séquence « Éviter, Réduire, Compenser » et le défi de la désimperméabilisation des villes ?

Afin de clarifier cet objectif et structurer la démarche francilienne vers l’objectif « Zéro artificialisation nette », L’Institut organise, avec la Région Île-de-France, un cycle de six ateliers. Vous retrouverez ici, après chaque atelier, le podcast de la séance et une synthèse. À l'issue du cycle, une synthèse globale et des pistes d'action seront réalisées par les experts de L'Institut Paris Region.

1. GIEC : groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat
2. Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques

Les ateliers en replay

Les prochains ateliers

En raison de l'épidémie de Covid-19 et suite aux annonces des autorités, nos locaux sont fermés jusqu'à nouvel ordre.
Les prochains ateliers du ZAN seront organisés en webconférence et diffusés en direct, puis en replay, sur notre site internet.

#4 - Peut-on compter sur la séquence « Éviter, réduire, compenser » pour atteindre le zéro artificialisation nette ?

Introduite dans la loi de protection de la nature de 1976, la séquence ERC vise à « supprimer, réduire, et si possible, compenser les conséquences dommageables pour l’environnement ». Concernant initialement les grands travaux ou ouvrages, elle a été étendue en 2004 à certains plans et programmes, dont les documents d’urbanisme, de manière à intégrer l’environnement plus en amont. Cette séquence a été renforcée par la loi biodiversité d’août 2016, en précisant que « les mesures de compensation des atteintes à la biodiversité visent un objectif d’absence de perte nette, voire de gain de biodiversité ». Cependant, des études récentes (Muséum national d’Histoire naturelle, l’Agence régionale de la biodiversité) montrent que dans 80 % des cas, les mesures de compensation écologique mises en place aujourd’hui ne permettent pas de répondre à l’objectif d’absence de perte nette, voire de gain de biodiversité. Dans ce contexte  insatisfaisant des dispositifs actuels, peut-on attendre de la séquence ERC, et des mesures compensatoires en particulier, qu’elles contribuent à lutter contre l’artificialisation des sols ? Cet atelier vise à apporter des éléments de réponse et éclairer sur les solutions possibles pour un dispositif rénové et renouvelé de la séquence ERC compatible avec l’objectif ZAN. 

 30 avril 2020 - SOUS RÉSERVE DE LA SITUATION SANITAIRE DU PAYS
 9 h - 12 h 30
 L'Institut Paris Region

#5 - Vers la sobriété en Île-de-France : l'exigence de faire autrement

L’Île-de-France accueille 20 % de la population française sur 2 % du territoire métropolitain. Dans ce contexte de densification accrue, l’Ile-de-France apparaît comme la région où l’objectif « zéro artificialisation nette » est le plus exigeant. Densifier encore plus est-il souhaitable ? Alors que de nombreux scientifiques invitent à sortir du « toujours plus », nos modes de production et de consommation en Île-de-France sont-ils compatibles avec les capacités du territoire ? Ce séminaire sera l’occasion de nous interroger sur l’exigence de ralentir, non seulement en faveur d’une plus grande sobriété foncière, mais également d’une sobriété matérielle, énergétique, des ressources, des déchets dans une région dont les impacts s’étendent bien au-delà des frontières administratives. Comment envisager un modèle de développement plus sobre et respectueux des limites offertes par les écosystèmes, tout en contribuant au rayonnement des territoires, à leur compétitivité, et au mieux-être des habitants ? 

 28 mai 2020
 9 h - 12 h 30
 L'Institut Paris Region

#6 - « Zéro artificialisation nette » : se doter d’outils de suivi à la mesure de l’enjeu

L’introduction du « zéro » sous-entend qu’il est possible de mesurer l’artificialisation. Or les bases de données actuelles ne permettent pas un suivi complétement satisfaisant de l’objectif « zéro artificialisation nette ». La connaissance des processus d’artificialisation des sols et de renaturation, si elle est un préalable indispensable à la mise en place d’outils de suivi nationaux, reste lacunaire sur certains domaines et assez inégale selon les régions. Les enjeux relatifs à l’élaboration d’un référentiel en charge du suivi de la mise en œuvre de l’objectif, ainsi que son appropriation, sont par conséquent élevés. Harmonisé pour tous les territoires, le référentiel devra également prendre en compte leurs spécificités. A cet objectif se superpose la nécessité d’intégrer des considérations d’ordre qualitatif à un calcul qui reste pour l’instant purement comptable. Finalement, en abordant au cours de cet atelier la question de la mesure, il s’agit de s’interroger sur la pertinence de nos outils et indicateurs, mais aussi sur l’échelle et la nature des contributions attendues vis-à-vis de territoires très différents. 

 25 juin 2020
 9 h - 12 h 30
 L'Institut Paris Region

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